Notice légale

Site Web:http://www.avancetoi.be

Introduction

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Responsabilités

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Propriété intellectuelle

Toute utilisation illicite de tout ou partie du site Web (piratage, contrefaçon, etcetera) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur. Les photographies présentes dans ce site ne pourront être exploitées (copiées pour quelque usage de ce soit) sans l'accord et suivant les conditions que décidera l'auteur de la photographie originale.

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Données personnelles

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Utilisation de l'information

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Usage des cookies

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Droits de propriété et responsabilité individuelle

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Droit applicable - Litiges

Le site est soumis au droit belge et en cas de litige seuls les tribunaux de l'arrondissement de Liège seront compétents.

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